Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUCTIFIA
IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3692852
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/11/2029
FRUCTIFIA de IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC

Présentation de la marque FRUCTIFIA

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FRUCTIFIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC domicilié(e) La Gare - 17270 - CLERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 091 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque FRUCTIFIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTIFIA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC a également déposé les autres marques suivantes : ARGIBIO , AGS , BIOGROG


IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, société par actions simplifiée à associé unique - La Gare - 17270 - CLERAC - France - SIREN 320091119


GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 26 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°715869 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726881 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Argile calcinée destinée au secteur des jardins et espaces verts pour un traitement phytosanitaire, engrais pour les terres, argile expansée pour la culture hydroponique (substrat).

Argile.